Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0780152300002

Permis d'aménager n° 0780152300002 à Andrésy pour un terrain de 1 106 m², 15 Avenue Des Coutayes Rue D

Territoire

Yvelines (78)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 13 octobre 2023

Dossier PA n° 0780152300002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Andrésy (Yvelines, Île-de-France), le permis d'aménager n° 0780152300002 a été délivré le 13 octobre 2023, pour un projet situé 15 Avenue Des Coutayes Rue D.

Le projet d'aménagement couvre un terrain de 1 106 m².

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AS710. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Yvelines en 2023 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 30 permis d'aménager référencés à Andrésy.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

13/10/2023

Surface du terrain

1 106 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 13 octobre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

13 octobre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
13/10/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Andrésy

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AS710

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Andrésy Code postal 78570 Identifiant INSEE 78015
Département
Yvelines (78)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 1 106 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ANDRESY (78570)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 0780152300002
Code commune INSEE 78015 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 13 octobre 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 10/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 1 106 m², situé 15 Avenue Des Coutayes Rue D à Andrésy (78570).
Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 13 octobre 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0780152300002, déposé en mairie d'Andrésy.

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