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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0770532500003

Permis d'aménager n° 0770532500003 à Brie-Comte-Robert pour un terrain de 1 303 m², 23 Avenue Victor Hugo

Q: Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 1 octobre 2025).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0770532500003, déposé en mairie de Brie-Comte-Robert.

Territoire

Seine-et-Marne (77)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 1 octobre 2025

Dossier PA n° 0770532500003

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0770532500003 a été délivré le 1 octobre 2025 à Brie-Comte-Robert (Seine-et-Marne, Île-de-France), pour un projet situé 23 Avenue Victor Hugo.

L'aménagement porte sur un terrain de 1 303 m².

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AS27. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Seine-et-Marne en 2025 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 22 permis d'aménager référencés à Brie-Comte-Robert.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

01/10/2025

Surface du terrain

1 303 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 1 octobre 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

1 octobre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

01/10/2025

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Brie-Comte-Robert

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

AS27

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Brie-Comte-Robert Code postal 77170 Identifiant INSEE 77053
Département: Seine-et-Marne (77)
Région: Île-de-France

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	1 303 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: BRIE-COMTE-ROBERT (77170)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0770532500003
Code commune INSEE	77053 - Voir la page commune
Année de dépôt	2025
Date d'autorisation	1 octobre 2025
Date de dépôt	01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC)	10/2025
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 1 303 m², situé 23 Avenue Victor Hugo à Brie-Comte-Robert (77170).

Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 1 octobre 2025).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0770532500003, déposé en mairie de Brie-Comte-Robert.

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18 Rue Georges Clemenceau

Brie-Comte-Robert (77170)

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08 juil. 2024 43 680 m² foncier SNC BCR6

PA n°0770532500001 Autorisé

34 Avenue Victor Hugo

Brie-Comte-Robert (77170)

14 mars 2025 1 982 m² foncier

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32 Avenue Victor Hugo

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10 avr. 2026 2 353 m² foncier SCCV BRIE

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