Retour aux permis d'aménager de Rouen

Permis d'aménager Statut : Commencé N° 0765401700002

Permis d'aménager n° 0765401700002 à Rouen, Secteur Vieux Marche Place Du Vieux Marche Rue Rollon Rue

Q: Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par METROPOLE ROUEN NORMANDIE et autorisé le 2 octobre 2017.

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 2 octobre 2017, ouverture de chantier le 2 juillet 2018).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0765401700002, déposé en mairie de Rouen.

Territoire

Seine-Maritime (76)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 2 octobre 2017

Dossier PA n° 0765401700002

Demandeur

METROPOLE ROUEN NORMANDIE

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0765401700002, délivré le 2 octobre 2017 à Rouen (Seine-Maritime, Normandie), porte sur un projet situé Secteur Vieux Marche Place Du Vieux Marche Rue Rollon Rue. Le dossier a été déposé par METROPOLE ROUEN NORMANDIE.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est BD98. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Seine-Maritime en 2017 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 56 permis d'aménager référencés à Rouen.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/10/2017

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/07/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

2 octobre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

02/07/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

9 mois

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

02/10/2017

Chantier (DOC)

02/07/2018

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Rouen

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BD98

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Place Du Vieux Marche Rue Rollon Rue

Territoires administratifs

Commune: Rouen Code postal 76000 Identifiant INSEE 76540
Département: Seine-Maritime (76)
Région: Normandie

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

METROPOLE ROUEN NORMANDIE

Voir les 111 autorisations

Catégorie: Commune/EPCI
Catégorie juridique: Métropole
SIREN: 200023414
SIRET: 20002341400010
Code APE (NAF): 84.11Z - Administration publique générale
Taille d'entreprise: ETI - 2 000-4 999 salariés
Année de création: 2010
Localisation: ROUEN (76006)

Autres dossiers de METROPOLE ROUEN NORMANDIE

PA n°0762312600001 Autorisé

Rue Charles Mouchel

30 juil. 2026

PA n°0764982600001 Autorisé

Allee Louis Aragon

02 juil. 2026

PA n°07657526O0001 Autorisé

Place De L'eglise

11 mai 2026

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0765401700002
Code commune INSEE	76540 - Voir la page commune
Année de dépôt	2017
Date d'autorisation	2 octobre 2017
Date de dépôt	01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC)	07/2018
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Secteur Vieux Marche Place Du Vieux Marche Rue Rollon Rue à Rouen (76100).

Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par METROPOLE ROUEN NORMANDIE et autorisé le 2 octobre 2017.

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 2 octobre 2017, ouverture de chantier le 2 juillet 2018).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0765401700002, déposé en mairie de Rouen.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Rouen

PA n°0765401700001 Autorisé

Avenu De La Liberation Avenue Jean Rondeaux - Pont Guillaume

Rouen (76100)

07 juil. 2017 METROPOLE ROUEN NORMANDIE

PA n°0765401600002 Autorisé

28 Rue Blaise Pascal

Rouen (76100)

19 juil. 2017 11 625 m² foncier NACARAT

PA n°0765401700005 Terminé

16 Rue Lair

Rouen (76100)

22 sept. 2017 524 m² foncier SYLVIE

PA n°0765401700003 Commencé

Rouen (76100)

02 oct. 2017 METROPOLE ROUEN NORMANDIE

PA n°0765401700004 Commencé

Rouen (76100)

12 janv. 2018 METROPOLE ROUEN NORMANDIE

PA n°0765401700006 Autorisé

4 Rue De La Rochefoucauld

Rouen (76100)

21 févr. 2018 2 783 m² foncier METROPOLE ROUEN NORMANDIE

Autres types d'autorisations à Rouen

Permis de construire à Rouen

1 389 autorisations

Permis de démolir à Rouen

558 autorisations