Permis d'aménager n° 07421315X0003 à Poisy pour un terrain de 2 495 m², 842 Route Des Vignes Lieu
Territoire
Haute-Savoie (74)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 25 septembre 2015
Dossier PA n° 07421315X0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 25 septembre 2015 à Poisy (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 07421315X0003 porte sur un projet situé 842 Route Des Vignes Lieu.
L'opération concerne un terrain de 2 495 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AI375. Ce dossier est l'un des 17 permis d'aménager référencés à Poisy.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 13/03/2019.
Autorisation
25 septembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
25/11/2016
Achèvement (DAACT)
13/03/2019
Délai autorisation - chantier
1 an 2 mois
Durée du chantier
2 ans 3 mois
Délai total
3 ans 5 mois
Localisation du projet à Poisy
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Poisy Code postal 74330 Identifiant INSEE 74213
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 495 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SUSSARGUES (34160)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 07421315X0003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 74213 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 25 septembre 2015 |
| Date de dépôt | 13/03/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |