Permis d'aménager n° 07421315X0001 à Poisy pour un terrain de 7 354 m², Chemin D Aze
Territoire
Haute-Savoie (74)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 24 mars 2015
Dossier PA n° 07421315X0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Poisy (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 07421315X0001 a été délivré le 24 mars 2015, pour un projet situé Chemin D Aze.
L'aménagement porte sur un terrain de 7 354 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AA479. Ce dossier est l'un des 17 permis d'aménager référencés à Poisy.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/02/2016.
Autorisation
24 mars 2015
Ouverture de chantier (DOC)
08/09/2015
Achèvement (DAACT)
01/02/2016
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 5 mois
Durée du chantier
près de 5 mois
Délai total
un peu plus de 10 mois
Localisation du projet à Poisy
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Poisy Code postal 74330 Identifiant INSEE 74213
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 7 354 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CRUSEILLES (74350)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 07421315X0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 74213 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 24 mars 2015 |
| Date de dépôt | 08/09/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |