Permis d'aménager n° 0740812500001 à Cluses pour un terrain de 4 026 m², Rue De Marzan Les Quarts
Territoire
Haute-Savoie (74)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 15 octobre 2025
Dossier PA n° 0740812500001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 15 octobre 2025 à Cluses (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0740812500001 porte sur un projet situé Rue De Marzan Les Quarts.
L'opération s'étend sur un terrain de 4 026 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0A5335. Le dossier a été instruit en un peu plus de 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Haute-Savoie en 2025 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 11 permis d'aménager référencés à Cluses.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 15 octobre 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
15 octobre 2025
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Cluses
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Quarts
Territoires administratifs
- Commune
- Cluses Code postal 74301 Identifiant INSEE 74081
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 4 026 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHATILLON SUR CLUSES (74300)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0740812500001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 74081 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 15 octobre 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |