Permis d'aménager n° 07405623A0001 à Chamonix-Mont-Blanc pour un terrain de 1 556 m², Chemin A Zian
Territoire
Haute-Savoie (74)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 22 janvier 2025
Dossier PA n° 07405623A0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Chemin A Zian, le permis d'aménager n° 07405623A0001 a été délivré le 22 janvier 2025 à Chamonix-Mont-Blanc (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes).
L'opération concerne un terrain de 1 556 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont A3702, A3599. L'instruction du dossier a duré 2 ans. C'est plus long que le délai médian observé en Haute-Savoie pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 19 permis d'aménager référencés à Chamonix-Mont-Blanc.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 22 janvier 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
22 janvier 2025
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Chamonix-Mont-Blanc
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Chamonix-Mont-Blanc Code postal 74400 Identifiant INSEE 74056
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 556 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHAMONIX-MONT-BLANC (74400)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 07405623A0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 74056 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 22 janvier 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |