Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 07405623A0001

Permis d'aménager n° 07405623A0001 à Chamonix-Mont-Blanc pour un terrain de 1 556 m², Chemin A Zian

Territoire

Haute-Savoie (74)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 22 janvier 2025

Dossier PA n° 07405623A0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Chemin A Zian, le permis d'aménager n° 07405623A0001 a été délivré le 22 janvier 2025 à Chamonix-Mont-Blanc (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes).

L'opération concerne un terrain de 1 556 m².

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont A3702, A3599. L'instruction du dossier a duré 2 ans. C'est plus long que le délai médian observé en Haute-Savoie pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 19 permis d'aménager référencés à Chamonix-Mont-Blanc.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

22/01/2025

Surface du terrain

1 556 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 22 janvier 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

22 janvier 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
22/01/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Chamonix-Mont-Blanc

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A3702 A3599

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chamonix-Mont-Blanc Code postal 74400 Identifiant INSEE 74056
Département
Haute-Savoie (74)

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 1 556 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHAMONIX-MONT-BLANC (74400)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 07405623A0001
Code commune INSEE 74056 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 22 janvier 2025
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 01/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 1 556 m², situé Chemin A Zian à Chamonix-Mont-Blanc (74400).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 22 janvier 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 07405623A0001, déposé en mairie de Chamonix-Mont-Blanc.

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