Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 07405623A0001

Permis d'aménager n° 07405623A0001 à Chamonix-Mont-Blanc pour un terrain de 1 556 m², chemin à Zian

Territoire

Haute-Savoie (74)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 22 janvier 2025

Dossier PA n° 07405623A0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 07405623A0001 a été délivré le 22 janvier 2025 à Chamonix-Mont-Blanc (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse chemin à Zian.

Ce permis d'aménager prévoit un projet d'aménagement sur un terrain de 1 556 m².

Le statut enregistré de ce permis d'aménager est « autorisé ». Entre le dépôt et la décision, l'instruction a demandé 2 ans. Ce délai est plus long que la médiane d'environ 9 mois observée en Haute-Savoie pour les dossiers déposés en 2023. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Ce permis d'aménager vise la parcelle A 3702, A 3599. Le catalogue recense 19 permis d'aménager à Chamonix-Mont-Blanc, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

22/01/2025

Surface du terrain

1 556 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 22 janvier 2025. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

22 janvier 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
22/01/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Chamonix-Mont-Blanc

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A 3702 A 3599

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chamonix-Mont-Blanc Code postal 74400 Identifiant INSEE 74056
Département
Haute-Savoie (74)

Caractéristiques du projet d'aménagement

L'opération concerne un terrain de 1 556 m².

colonnes sur affichées

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 1 556 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHAMONIX-MONT-BLANC (74400)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_PA) 07405623A0001
Code commune INSEE 74056 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 22 janvier 2025
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 01/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique
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