Permis d'aménager n° 07329019R3001 à Val-Cenis, Derriere La Chapelle
Territoire
Savoie (73)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 20 novembre 2019
Dossier PA n° 07329019R3001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Val-Cenis (Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 07329019R3001 a été délivré le 20 novembre 2019, pour un projet situé Derriere La Chapelle.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est E69. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 11 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Savoie en 2019 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 14 permis d'aménager référencés à Val-Cenis.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 20 novembre 2019. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
20 novembre 2019
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Val-Cenis
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Derriere La Chapelle
Territoires administratifs
- Commune
- Val-Cenis Code postal 73500 Identifiant INSEE 73290
- Département
- Savoie (73)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VAL-CENIS (73500)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 07329019R3001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 73290 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 20 novembre 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |