Permis d'aménager n° 07322220G3003 à Saint-Alban-Leysse pour un terrain de 1 581 m², Route De La Bemaz Chesses
Territoire
Savoie (73)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 15 janvier 2021
Dossier PA n° 07322220G3003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 15 janvier 2021 à Saint-Alban-Leysse (Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 07322220G3003 porte sur un projet situé Route De La Bemaz Chesses.
L'aménagement porte sur un terrain de 1 581 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AB64, AB65, AB392. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an. C'est dans la moyenne des délais observés en Savoie en 2020 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 17 permis d'aménager référencés à Saint-Alban-Leysse.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/11/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
15 janvier 2021
Ouverture de chantier (DOC)
08/11/2023
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
2 ans 9 mois
Localisation du projet à Saint-Alban-Leysse
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Chesses
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Alban-Leysse Code postal 73230 Identifiant INSEE 73222
- Département
- Savoie (73)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 581 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHINDRIEUX (73310)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 07322220G3003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 73222 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 15 janvier 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |