Permis d'aménager n° 0692770800001 à Genas pour un terrain de 3 450 m², Vurey
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 30 septembre 2015
Dossier PA n° 0692770800001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0692770800001 a été délivré le 30 septembre 2015 à Genas (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Vurey.
Ce permis d'aménager porte sur un projet d'aménagement sur un terrain de 3 450 m².
L'achèvement des travaux de ce permis d'aménager est déclaré le 03/06/2016. L'ouverture de chantier a été déclarée le 18/03/2016, soit près de 6 mois après l'autorisation. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a demandé 7 ans 8 mois.
Ce permis d'aménager vise la parcelle BA 230, BA 275. Ce dossier fait partie des 50 permis d'aménager à Genas référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 03/06/2016.
Autorisation
30 septembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
18/03/2016
Achèvement (DAACT)
03/06/2016
Délai autorisation - chantier
près de 6 mois
Durée du chantier
près de 3 mois
Délai total
un peu plus de 8 mois
Localisation du projet à Genas
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Genas Code postal 69740 Identifiant INSEE 69277
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
L'opération concerne un terrain de 3 450 m².
colonnes sur affichées
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 450 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LYON (69006)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0692770800001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 69277 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2008 |
| Date d'autorisation | 30 septembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2008 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |