Permis d'aménager n° 0692770800001 à Genas pour un terrain de 3 450 m², Vurey
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 30 septembre 2015
Dossier PA n° 0692770800001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0692770800001 a été délivré le 30 septembre 2015 à Genas (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Vurey.
L'opération concerne un terrain de 3 450 m², en zone hors zone ou non renseigné. Au dernier état connu, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont BA230, BA275. Le dossier a été instruit en 7 ans 8 mois entre le dépôt et la décision. Ce dossier fait partie des 49 permis d'aménager référencés à Genas.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 03/06/2016.
Autorisation
30 septembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
18/03/2016
Achèvement (DAACT)
03/06/2016
Délai autorisation - chantier
5 mois 17 jours
Durée du chantier
2 mois 16 jours
Délai total
8 mois 4 jours
Localisation du projet à Genas
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Genas Code postal 69740 Identifiant INSEE 69277
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Nature du projet | Non renseignée |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Surface du terrain | 3 450 m² |
| Recours à un architecte | Non renseigné |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LYON (69006)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0692770800001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 69277 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2008 |
| Date d'autorisation | 30 septembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2008 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2016-06 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |