Permis d'aménager n° 0692602600001 à Vernaison pour un terrain de 1 402 m², 173 Chemin Des Gaupieres
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 12 juin 2026
Dossier PA n° 0692602600001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Vernaison (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0692602600001 a été délivré le 12 juin 2026, pour un projet situé 173 Chemin Des Gaupieres.
L'opération s'étend sur un terrain de 1 402 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AN170. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 5 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2026 (environ 3 mois). Ce dossier est l'un des 20 permis d'aménager référencés à Vernaison.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 29/07/2026. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
12 juin 2026
Ouverture de chantier (DOC)
29/07/2026
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
près de 2 mois
Localisation du projet à Vernaison
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Vernaison Code postal 69390 Identifiant INSEE 69260
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 402 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VERNAISON (69390)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0692602600001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 69260 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2026 |
| Date d'autorisation | 12 juin 2026 |
| Date de dépôt | 01/01/2026 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |