Permis d'aménager n° 0692602300002 à Vernaison pour un terrain de 6 673 m², 48 rue des Noisetiers
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 25 avril 2024
Dossier PA n° 0692602300002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0692602300002, délivré le 25 avril 2024 à Vernaison (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 48 rue des Noisetiers.
Ce permis d'aménager porte sur un projet d'aménagement sur un terrain de 6 673 m².
L'achèvement des travaux de ce permis d'aménager est déclaré le 29/04/2025. L'ouverture de chantier a été déclarée le 09/09/2024, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation. Le délai d'instruction, entre dépôt et décision, est de 1 an 3 mois. Comparé aux dossiers déposés en 2023 dans le Rhône, ce délai est plus long que leur médiane d'environ 9 mois.
Ce permis d'aménager vise la parcelle AL 124, AL 351. Sur la même voie, rue des Noisetiers, la base recense un autre dossier depuis 2021. Le catalogue recense 21 permis d'aménager à Vernaison, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 29/04/2025.
Autorisation
25 avril 2024
Ouverture de chantier (DOC)
09/09/2024
Achèvement (DAACT)
29/04/2025
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 4 mois
Durée du chantier
près de 8 mois
Délai total
1 an
Localisation du projet à Vernaison
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Vernaison Code postal 69390 Identifiant INSEE 69260
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
L'opération concerne un terrain de 6 673 m².
colonnes sur affichées
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 6 673 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VERNAISON (69390)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0692602300002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 69260 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 25 avril 2024 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |
Permis d’aménager sur la même voie, rue des Noisetiers à Vernaison (69390)
L’autre dossier recensé rue des Noisetiers depuis 2021. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.