Permis d'aménager n° 06924617F0014 à Theizé pour un terrain de 700 m², Rd 96 Ruissel
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 17 janvier 2018
Dossier PA n° 06924617F0014
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Rd 96 Ruissel, le permis d'aménager n° 06924617F0014 a été délivré le 17 janvier 2018 à Theizé (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes).
L'aménagement porte sur un terrain de 700 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est B1500.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 17 janvier 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
17 janvier 2018
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Theizé
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Ruissel
Territoires administratifs
- Commune
- Theizé Code postal 69620 Identifiant INSEE 69246
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 700 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VILLEFRANCHE SUR SAONE (69400)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 06924617F0014 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 69246 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 17 janvier 2018 |
| Date de dépôt | 17/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |