Permis d'aménager n° 0691011600001 à Porte des Pierres Dorées pour un terrain de 2 512 m², 764 route de la Maladiere Lieu-Dit ""Le Pilon""
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 23 mars 2017
Dossier PA n° 0691011600001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0691011600001, délivré le 23 mars 2017 à Porte des Pierres Dorées (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 764 route de la Maladiere Lieu-Dit ""Le Pilon"".
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement sur un terrain de 2 512 m².
Le dossier de ce permis d'aménager enregistre l'achèvement des travaux au 15/10/2017. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 23/05/2017, soit 2 mois après l'autorisation. Le délai d'instruction, entre dépôt et décision, est de 1 an 2 mois. Comparé aux dossiers déposés en 2016 dans le Rhône, ce délai est plus long que leur médiane de environ 9 mois.
Au cadastre, le terrain de ce permis d'aménager correspond à la référence A 301. La base rapproche 2 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. Ce dossier fait partie des 26 permis d'aménager référencés à Porte des Pierres Dorées.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 15/10/2017.
Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2016 (environ 9 mois). Le chantier a été ouvert 2 mois après l'autorisation.
Autorisation
23 mars 2017
Ouverture de chantier (DOC)
23/05/2017
Achèvement (DAACT)
15/10/2017
Délai autorisation - chantier
2 mois
Durée du chantier
près de 5 mois
Délai total
près de 7 mois
Localisation du projet à Porte des Pierres Dorées
Le dossier porte sur la parcelle cadastrale A 301. Ce dossier s'inscrit parmi les 26 permis d'aménager référencés à Porte des Pierres Dorées.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lieu-Dit ""Le Pilon""
Territoires administratifs
- Commune
- Porte des Pierres Dorées Code postal 69640 Identifiant INSEE 69114
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
L'opération s'étend sur un terrain de 2 512 m².
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 512 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- GLEIZE (69400)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0691011600001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 69114 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 23 mars 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |
Permis de construire sur la même parcelle A 301 à Porte des Pierres Dorées (69400)
Les 2 autres dossiers qui visent cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.