Le permis d'aménager n° 0691141600003 a été délivré le 8 septembre 2016 à Porte des Pierres Dorées (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse 78 chemin de la Carriere.

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement sur un terrain de 12 348 m².

Le statut enregistré de ce permis d'aménager est « autorisé ». Entre le dépôt et la décision, l'instruction a demandé un peu plus de 8 mois. Ce délai est proche de la médiane de environ 9 mois observée dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2016. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Au cadastre, le terrain de ce permis d'aménager correspond à la référence B 202. Ce dossier fait partie des 26 permis d'aménager référencés à Porte des Pierres Dorées.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

08/09/2016

Surface du terrain

12 348 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 8 septembre 2016. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

L'instruction du dossier a duré un peu plus de 8 mois. Ce délai est proche de la médiane observée dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2016 (environ 9 mois).

Autorisation

8 septembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

08/09/2016

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Porte des Pierres Dorées

Le dossier vise la parcelle cadastrale B 202. Au total, 26 permis d'aménager référencés à Porte des Pierres Dorées sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

B 202

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Porte des Pierres Dorées Code postal 69400 Identifiant INSEE 69114
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Le projet d'aménagement couvre un terrain de 12 348 m².

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	12 348 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: SAINT GERMAIN NUELLES (69210)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0691141600003
Code commune INSEE	69114 - Voir la page commune
Année de dépôt	2016
Date d'autorisation	8 septembre 2016
Date de dépôt	01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC)	09/2016
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

Ce permis d'aménager est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Porte des Pierres Dorées

PA n°0691141200005 Autorisé

Porte des Pierres Dorées (69400)

03 mars 2015

PA n°0691141400001 Autorisé

2774 route de Tarare

Porte des Pierres Dorées (69400)

14 avr. 2015 2 734 m² foncier ALFA PROMOTION

PA n°0691141400002 Autorisé

allée des Ecureuils - Rout

Porte des Pierres Dorées (69400)

25 juin 2015 5 033 m² foncier SCI MMD

PA n°0691141600002 Autorisé

Chalier

Porte des Pierres Dorées (69400)

13 sept. 2016 2 475 m² foncier

PA n°0691141600005 Autorisé

Montee de Chalier

Porte des Pierres Dorées (69400)

10 mars 2017 5 876 m² foncier

PA n°0691011600001 Terminé

764 route de la Maladiere Lieu-Dit ""Le Pilon""

Porte des Pierres Dorées (69400)

23 mars 2017 2 512 m² foncier

Autres types d'autorisations à Porte des Pierres Dorées

Permis de construire à Porte des Pierres Dorées

286 autorisations

Permis de démolir à Porte des Pierres Dorées

6 autorisations