Permis d'aménager n° 0691001600009 à Irigny pour un terrain de 3 260 m², Chemin De Monteplan
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 20 janvier 2017
Dossier PA n° 0691001600009
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0691001600009 a été délivré le 20 janvier 2017 à Irigny (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Chemin De Monteplan.
L'aménagement porte sur un terrain de 3 260 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont BC97, BC98, BC99. L'ensemble des 25 permis d'aménager référencés à Irigny est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 09/02/2018.
Autorisation
20 janvier 2017
Ouverture de chantier (DOC)
12/06/2017
Achèvement (DAACT)
09/02/2018
Délai autorisation - chantier
près de 5 mois
Durée du chantier
près de 8 mois
Délai total
1 an
Localisation du projet à Irigny
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Irigny Code postal 69540 Identifiant INSEE 69100
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 260 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BRON (69500)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0691001600009 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 69100 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 20 janvier 2017 |
| Date de dépôt | 09/02/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |