Permis d'aménager n° 0691001700004 à Irigny pour un terrain de 1 381 m², 18 Rue De Chapoly
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 17 mai 2017
Dossier PA n° 0691001700004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Irigny (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0691001700004 a été délivré le 17 mai 2017, pour un projet situé 18 Rue De Chapoly.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 1 381 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AB98. Ce dossier fait partie des 25 permis d'aménager référencés à Irigny.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 19/03/2018.
Autorisation
17 mai 2017
Ouverture de chantier (DOC)
17/08/2017
Achèvement (DAACT)
19/03/2018
Délai autorisation - chantier
3 mois
Durée du chantier
un peu plus de 7 mois
Délai total
un peu plus de 10 mois
Localisation du projet à Irigny
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Irigny Code postal 69540 Identifiant INSEE 69100
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 381 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ST GENIS LAVAL (69230)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0691001700004 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 69100 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 17 mai 2017 |
| Date de dépôt | 19/03/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |