Permis d'aménager n° 0690611900001 à Cogny pour un terrain de 470 m², 37 route du Prenet
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 3 juin 2019
Dossier PA n° 0690611900001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 3 juin 2019 à Cogny (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0690611900001 porte sur un projet situé 37 route du Prenet.
Ce permis d'aménager porte sur un projet d'aménagement sur un terrain de 470 m².
L'achèvement des travaux de ce permis d'aménager est déclaré le 30/10/2019. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 03/07/2019, soit 1 mois après l'autorisation. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a demandé un peu plus de 5 mois. Comparé aux dossiers déposés en 2019 dans le Rhône, ce délai est plus court que leur médiane d'environ 9 mois.
Ce permis d'aménager vise la parcelle B 1092. Ces références cadastrales apparaissent dans 2 autres dossiers de la base. Ce dossier fait partie des 6 permis d'aménager à Cogny référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 30/10/2019.
Autorisation
3 juin 2019
Ouverture de chantier (DOC)
03/07/2019
Achèvement (DAACT)
30/10/2019
Délai autorisation - chantier
1 mois
Durée du chantier
près de 4 mois
Délai total
près de 5 mois
Localisation du projet à Cogny
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Cogny Code postal 69640 Identifiant INSEE 69061
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
L'aménagement porte sur un terrain de 470 m².
colonnes sur affichées
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 470 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- GLEIZÉ (69400)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0690611900001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 69061 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 3 juin 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |
Permis de construire sur la même parcelle B 1092 à Cogny (69640)
Les 2 autres dossiers qui visent cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.