Permis d'aménager Statut : Terminé N° 0690611900001

Permis d'aménager n° 0690611900001 à Cogny pour un terrain de 470 m², 37 route du Prenet

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 3 juin 2019

Dossier PA n° 0690611900001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 3 juin 2019 à Cogny (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0690611900001 porte sur un projet situé 37 route du Prenet.

Ce permis d'aménager porte sur un projet d'aménagement sur un terrain de 470 m².

L'achèvement des travaux de ce permis d'aménager est déclaré le 30/10/2019. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 03/07/2019, soit 1 mois après l'autorisation. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a demandé un peu plus de 5 mois. Comparé aux dossiers déposés en 2019 dans le Rhône, ce délai est plus court que leur médiane d'environ 9 mois.

Ce permis d'aménager vise la parcelle B 1092. Ces références cadastrales apparaissent dans 2 autres dossiers de la base. Ce dossier fait partie des 6 permis d'aménager à Cogny référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/06/2019

Surface du terrain

470 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 30/10/2019.

Autorisation

3 juin 2019

Ouverture de chantier (DOC)

03/07/2019

Achèvement (DAACT)

30/10/2019

Délai autorisation - chantier

1 mois

Durée du chantier

près de 4 mois

Délai total

près de 5 mois

Dépôt
01/01/2019
Autorisation
03/06/2019
Chantier (DOC)
03/07/2019
4
Achèvement (DAACT)
30/10/2019

Localisation du projet à Cogny

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B 1092

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cogny Code postal 69640 Identifiant INSEE 69061
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet d'aménagement

L'aménagement porte sur un terrain de 470 m².

colonnes sur affichées

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 470 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GLEIZÉ (69400)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_PA) 0690611900001
Code commune INSEE 69061 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 3 juin 2019
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 11/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique
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