Permis d'aménager n° 0690341800001 à Caluire-et-Cuire pour un terrain de 2 934 m², 8-10 Che du Pavillon
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 19 septembre 2018
Dossier PA n° 0690341800001
Demandeur
ADONIS
Synthèse du dossier et statut administratif
À Caluire-et-Cuire (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0690341800001 a été délivré le 19 septembre 2018, pour un projet situé 8-10 Che du Pavillon. Le marchand de biens ADONIS porte le projet.
Ce permis d'aménager prévoit un projet d'aménagement sur un terrain de 2 934 m².
Ce permis d'aménager est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 15/04/2024. L'ouverture de chantier a été déclarée le 19/07/2020, soit 1 an 10 mois après l'autorisation. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a demandé près de 9 mois. Pour les dossiers déposés en 2018 dans le Rhône, la médiane d'instruction atteint environ 10 mois ; ce délai est proche de cette médiane.
Ce permis d'aménager vise la parcelle AS 57, AS 58, AS 59. La base rapproche 2 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. Le catalogue recense 31 permis d'aménager à Caluire-et-Cuire, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 15/04/2024.
Autorisation
19 septembre 2018
Ouverture de chantier (DOC)
19/07/2020
Achèvement (DAACT)
15/04/2024
Délai autorisation - chantier
1 an 10 mois
Durée du chantier
3 ans 8 mois
Délai total
5 ans 6 mois
Localisation du projet à Caluire-et-Cuire
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Caluire-et-Cuire Code postal 69300 Identifiant INSEE 69034
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
L'opération s'étend sur un terrain de 2 934 m².
colonnes sur affichées
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 934 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Le projet est porté par le marchand de biens ADONIS, une SAS basée à Lyon. Ce demandeur a déposé 5 permis d'aménager référencés dans la base, avec une première décision en 2017.
Demandeur
ADONIS
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 824396840
- SIRET
- 82439684000012
- Code APE (NAF)
- 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- Taille d'entreprise
- PME
- Année de création
- 2016
- Localisation
- LYON (69004)
Autres dossiers de ADONIS
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0690341800001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 69034 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 19 septembre 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |
Permis de construire sur les parcelles AS 57, AS 58, AS 59 à Caluire-et-Cuire (69300)
Les 2 autres dossiers qui visent au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.