Permis d'aménager Statut : Terminé N° 0690341800001

Permis d'aménager n° 0690341800001 à Caluire-et-Cuire pour un terrain de 2 934 m², 8-10 Che du Pavillon

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 19 septembre 2018

Dossier PA n° 0690341800001

Demandeur

ADONIS

Synthèse du dossier et statut administratif

À Caluire-et-Cuire (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0690341800001 a été délivré le 19 septembre 2018, pour un projet situé 8-10 Che du Pavillon. Le marchand de biens ADONIS porte le projet.

Ce permis d'aménager prévoit un projet d'aménagement sur un terrain de 2 934 m².

Ce permis d'aménager est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 15/04/2024. L'ouverture de chantier a été déclarée le 19/07/2020, soit 1 an 10 mois après l'autorisation. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a demandé près de 9 mois. Pour les dossiers déposés en 2018 dans le Rhône, la médiane d'instruction atteint environ 10 mois ; ce délai est proche de cette médiane.

Ce permis d'aménager vise la parcelle AS 57, AS 58, AS 59. La base rapproche 2 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. Le catalogue recense 31 permis d'aménager à Caluire-et-Cuire, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

19/09/2018

Surface du terrain

2 934 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 15/04/2024.

Autorisation

19 septembre 2018

Ouverture de chantier (DOC)

19/07/2020

Achèvement (DAACT)

15/04/2024

Délai autorisation - chantier

1 an 10 mois

Durée du chantier

3 ans 8 mois

Délai total

5 ans 6 mois

Dépôt
01/01/2018
Autorisation
19/09/2018
Chantier (DOC)
19/07/2020
4
Achèvement (DAACT)
15/04/2024

Localisation du projet à Caluire-et-Cuire

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AS 57 AS 58 AS 59

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Caluire-et-Cuire Code postal 69300 Identifiant INSEE 69034
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet d'aménagement

L'opération s'étend sur un terrain de 2 934 m².

colonnes sur affichées

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 2 934 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Le projet est porté par le marchand de biens ADONIS, une SAS basée à Lyon. Ce demandeur a déposé 5 permis d'aménager référencés dans la base, avec une première décision en 2017.

Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
824396840
SIRET
82439684000012
Code APE (NAF)
68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
Taille d'entreprise
PME
Année de création
2016
Localisation
LYON (69004)

Autres dossiers de ADONIS

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_PA) 0690341800001
Code commune INSEE 69034 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 19 septembre 2018
Date de dépôt 01/01/2018
Dernière mise à jour (DPC) 04/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique
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