Permis d'aménager n° 0690082000001 à Ancy pour un terrain de 49 m², Le Bourg
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 20 juin 2020
Dossier PA n° 0690082000001
Demandeur
IMMOPHONIE
Synthèse du dossier et statut administratif
À Ancy (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0690082000001 a été délivré le 20 juin 2020, pour un projet situé Le Bourg. Le dossier a été déposé par IMMOPHONIE.
L'opération s'étend sur un terrain de 49 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AB343. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2020 (environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 5 permis d'aménager référencés à Ancy.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/11/2023.
Autorisation
20 juin 2020
Ouverture de chantier (DOC)
20/07/2021
Achèvement (DAACT)
15/11/2023
Délai autorisation - chantier
1 an 1 mois
Durée du chantier
2 ans 3 mois
Délai total
3 ans 4 mois
Localisation du projet à Ancy
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Bourg
Territoires administratifs
- Commune
- Ancy Code postal 69490 Identifiant INSEE 69008
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 49 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
IMMOPHONIE
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 494513427
- SIRET
- 49451342700018
- Code APE (NAF)
- 62.01Z - Programmation informatique
- Taille d'entreprise
- PME - 1-2 salariés
- Année de création
- 2007
- Localisation
- SAINT-GEORGES-DE-BAROILLE (42510)
Autres dossiers de IMMOPHONIE
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0690082000001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 69008 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 20 juin 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |