Permis d'aménager n° 0690052600001 à Ambérieux pour un terrain de 3 898 m², Rue De La Mairie
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 16 avril 2026
Dossier PA n° 0690052600001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Ambérieux (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0690052600001 a été délivré le 16 avril 2026, pour un projet situé Rue De La Mairie.
L'opération s'étend sur un terrain de 3 898 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AB296, AB516. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 2 mois. Ce dossier fait partie des 6 permis d'aménager référencés à Ambérieux.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 16 avril 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
16 avril 2026
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Ambérieux
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Ambérieux Code postal 69480 Identifiant INSEE 69005
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 898 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- AMBERIEUX (69480)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0690052600001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 69005 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2026 |
| Date d'autorisation | 16 avril 2026 |
| Date de dépôt | 18/02/2026 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |