Permis d'aménager n° 0650022100002 à Adé pour un terrain de 8 178 m², Arpens
Territoire
Hautes-Pyrénées (65)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 25 novembre 2021
Dossier PA n° 0650022100002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Arpens, le permis d'aménager n° 0650022100002 a été délivré le 25 novembre 2021 à Adé (Hautes-Pyrénées, Occitanie).
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 8 178 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AD11, AD18. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 11 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Hautes-Pyrénées en 2021 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 6 permis d'aménager référencés à Adé.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 25 novembre 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
25 novembre 2021
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Adé
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Adé Code postal 65100 Identifiant INSEE 65002
- Département
- Hautes-Pyrénées (65)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 8 178 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ARCIZANS AVANT (65400)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0650022100002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 65002 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 25 novembre 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |