Permis d'aménager n° 06336821G0001 à Saint-Julien-de-Coppel pour un terrain de 2 070 m², Le Gauthier
Territoire
Puy-de-Dôme (63)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 5 juillet 2021
Dossier PA n° 06336821G0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Saint-Julien-de-Coppel (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 06336821G0001 a été délivré le 5 juillet 2021, pour un projet situé Le Gauthier.
L'opération s'étend sur un terrain de 2 070 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AC336. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Puy-de-Dôme pour les dossiers déposés en 2021 (environ 9 mois). Au total, 7 permis d'aménager référencés à Saint-Julien-de-Coppel sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 5 juillet 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
5 juillet 2021
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Saint-Julien-de-Coppel
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Julien-de-Coppel Code postal 63160 Identifiant INSEE 63368
- Département
- Puy-de-Dôme (63)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 070 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-JULIEN-DE-COPPEL (63160)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 06336821G0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 63368 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 5 juillet 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |