Permis d'aménager n° 06334522G0001 à Saint-Genès-Champanelle pour un terrain de 3 008 m², Le Maly
Territoire
Puy-de-Dôme (63)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 28 juillet 2022
Dossier PA n° 06334522G0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 06334522G0001 a été délivré le 28 juillet 2022 à Saint-Genès-Champanelle (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Le Maly.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 3 008 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont BS30, BS31. L'instruction du dossier a duré près de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Puy-de-Dôme pour les dossiers déposés en 2022 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 11 permis d'aménager référencés à Saint-Genès-Champanelle.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 09/01/2025.
Autorisation
28 juillet 2022
Ouverture de chantier (DOC)
28/05/2023
Achèvement (DAACT)
09/01/2025
Délai autorisation - chantier
10 mois
Durée du chantier
1 an 7 mois
Délai total
2 ans 5 mois
Localisation du projet à Saint-Genès-Champanelle
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Genès-Champanelle Code postal 63122 Identifiant INSEE 63345
- Département
- Puy-de-Dôme (63)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 008 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT DIDIER AU MONT D'OR (69370)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 06334522G0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 63345 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 28 juillet 2022 |
| Date de dépôt | 01/01/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |