Permis d'aménager n° 06328224V0002 à Plauzat pour un terrain de 1 500 m², chemin Sous Le Parc
Territoire
Puy-de-Dôme (63)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 6 mai 2024
Dossier PA n° 06328224V0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 06328224V0002 a été délivré le 6 mai 2024 à Plauzat (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse chemin Sous Le Parc.
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement sur un terrain de 1 500 m².
L'achèvement des travaux de ce permis d'aménager est déclaré le 13/05/2025. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 14/09/2024, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation. Le délai d'instruction, entre dépôt et décision, est d'un peu plus de 4 mois. Pour les dossiers déposés en 2024 dans le Puy-de-Dôme, la médiane d'instruction atteint environ 8 mois ; ce délai est plus court que cette médiane.
Ce permis d'aménager vise la parcelle YC 196. Sur la même voie, chemin Sous Le Parc, la base recense un autre dossier depuis 2021. Au total, le catalogue compte 11 permis d'aménager à Plauzat, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 13/05/2025.
Autorisation
6 mai 2024
Ouverture de chantier (DOC)
14/09/2024
Achèvement (DAACT)
13/05/2025
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 4 mois
Durée du chantier
près de 8 mois
Délai total
1 an
Localisation du projet à Plauzat
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Plauzat Code postal 63730 Identifiant INSEE 63282
- Département
- Puy-de-Dôme (63)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
L'opération s'étend sur un terrain de 1 500 m².
colonnes sur affichées
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 500 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- DORE-L'ÉGLISE (63220)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 06328224V0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 63282 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 6 mai 2024 |
| Date de dépôt | 01/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |
Permis d’aménager sur la même voie, chemin Sous Le Parc à Plauzat (63730)
L’autre dossier recensé chemin Sous Le Parc depuis 2021. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.