Permis d'aménager n° 06328221V0001 à Plauzat pour un terrain de 3 165 m², chemin Sous Le Parc
Territoire
Puy-de-Dôme (63)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 6 avril 2021
Dossier PA n° 06328221V0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 06328221V0001 a été délivré le 6 avril 2021 à Plauzat (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse chemin Sous Le Parc.
Ce permis d'aménager prévoit un projet d'aménagement sur un terrain de 3 165 m².
L'ouverture de chantier de ce permis d'aménager a été déclarée le 04/02/2022, soit près de 10 mois après l'autorisation. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a demandé un peu plus de 3 mois. Pour les dossiers déposés en 2021 dans le Puy-de-Dôme, la médiane d'instruction atteint environ 9 mois ; ce délai est plus court que cette médiane.
Le terrain de ce permis d'aménager est cadastré YC 292, YC 293, YC 297. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. La voie, chemin Sous Le Parc, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2021. Au total, le catalogue compte 11 permis d'aménager à Plauzat, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 04/02/2022. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
6 avril 2021
Ouverture de chantier (DOC)
04/02/2022
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
près de 10 mois
Localisation du projet à Plauzat
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Plauzat Code postal 63730 Identifiant INSEE 63282
- Département
- Puy-de-Dôme (63)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
L'opération concerne un terrain de 3 165 m².
colonnes sur affichées
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 165 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- AUBIÈRE (63170)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 06328221V0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 63282 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 6 avril 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |
Permis de construire sur les parcelles YC 292, YC 293, YC 297 à Plauzat (63730)
L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis d’aménager sur la même voie, chemin Sous Le Parc à Plauzat (63730)
L’autre dossier recensé chemin Sous Le Parc depuis 2021. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.