Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0632652500001

Permis d'aménager n° 0632652500001 à Orléat pour un terrain de 2 656 m², 18 Route De Lezoux

Territoire

Puy-de-Dôme (63)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 1 août 2025

Dossier PA n° 0632652500001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Orléat (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0632652500001 a été délivré le 1 août 2025, pour un projet situé 18 Route De Lezoux.

L'aménagement porte sur un terrain de 2 656 m².

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AH40. L'instruction du dossier a duré 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Puy-de-Dôme en 2025 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 11 permis d'aménager référencés à Orléat.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

01/08/2025

Surface du terrain

2 656 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 1 août 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

1 août 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2025
2
Autorisation
01/08/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Orléat

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

AH40

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Orléat Code postal 63190 Identifiant INSEE 63265
Département
Puy-de-Dôme (63)

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 2 656 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LEZOUX (63190)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 0632652500001
Code commune INSEE 63265 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 1 août 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 11/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 2 656 m², situé 18 Route De Lezoux à Orléat (63190).
Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 1 août 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0632652500001, déposé en mairie d'Orléat.

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