Permis d'aménager n° 06319523L0003 à Lezoux pour un terrain de 5 943 m², Le Font De La Cane
Territoire
Puy-de-Dôme (63)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 27 octobre 2023
Dossier PA n° 06319523L0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 06319523L0003 a été délivré le 27 octobre 2023 à Lezoux (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Le Font De La Cane.
L'opération s'étend sur un terrain de 5 943 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AA217. Le dossier a été instruit en près de 10 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Puy-de-Dôme en 2023 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 27 permis d'aménager référencés à Lezoux.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 27 octobre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
27 octobre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Lezoux
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Font De La Cane
Territoires administratifs
- Commune
- Lezoux Code postal 63190 Identifiant INSEE 63195
- Département
- Puy-de-Dôme (63)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 5 943 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LEZOUX (63190)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 06319523L0003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 63195 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 27 octobre 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |