Permis d'aménager n° 06304219G0001 à Blanzat pour un terrain de 2 864 m², Impas De La Cascade
Territoire
Puy-de-Dôme (63)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 2 octobre 2019
Dossier PA n° 06304219G0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 2 octobre 2019 à Blanzat (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 06304219G0001 porte sur un projet situé Impas De La Cascade.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 2 864 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AK447. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Puy-de-Dôme en 2019 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 5 permis d'aménager référencés à Blanzat est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 02/10/2019.
Autorisation
2 octobre 2019
Ouverture de chantier (DOC)
02/10/2019
Achèvement (DAACT)
02/10/2019
Délai autorisation - chantier
moins d'un jour
Durée du chantier
moins d'un jour
Délai total
moins d'un jour
Localisation du projet à Blanzat
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Blanzat Code postal 63112 Identifiant INSEE 63042
- Département
- Puy-de-Dôme (63)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 864 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VICHY (03200)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 06304219G0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 63042 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 2 octobre 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |