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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 06046325T0001

Permis d'aménager n° 06046325T0001 à Nogent-sur-Oise pour un terrain de 2 465 m², 60 Rue Valliere

Q: Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 27 septembre 2025).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 06046325T0001, déposé en mairie de Nogent-sur-Oise.

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 27 septembre 2025

Dossier PA n° 06046325T0001

Demandeur

Non renseigné

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Synthèse du dossier et statut administratif

À Nogent-sur-Oise (Oise, Hauts-de-France), le permis d'aménager n° 06046325T0001 a été délivré le 27 septembre 2025, pour un projet situé 60 Rue Valliere.

Le projet d'aménagement couvre un terrain de 2 465 m².

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AK248, AK249, AK250. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Oise en 2025 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 17 permis d'aménager référencés à Nogent-sur-Oise.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

27/09/2025

Surface du terrain

2 465 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 27 septembre 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

27 septembre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

27/09/2025

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Nogent-sur-Oise

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AK248 AK249 AK250

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Nogent-sur-Oise Code postal 60180 Identifiant INSEE 60463
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	2 465 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: NOGENT-SUR-OISE (60180)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	06046325T0001
Code commune INSEE	60463 - Voir la page commune
Année de dépôt	2025
Date d'autorisation	27 septembre 2025
Date de dépôt	01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC)	09/2025
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 2 465 m², situé 60 Rue Valliere à Nogent-sur-Oise (60180).

Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 27 septembre 2025).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 06046325T0001, déposé en mairie de Nogent-sur-Oise.

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