Permis d'aménager n° 06046323T0001 à Nogent-sur-Oise pour un terrain de 409 m², 15 Rue Maillet Wattebled
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 15 février 2024
Dossier PA n° 06046323T0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 06046323T0001, délivré le 15 février 2024 à Nogent-sur-Oise (Oise, Hauts-de-France), porte sur un projet situé 15 Rue Maillet Wattebled.
L'aménagement porte sur un terrain de 409 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AZ116. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Oise pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 17 permis d'aménager référencés à Nogent-sur-Oise.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 18/02/2024.
Autorisation
15 février 2024
Ouverture de chantier (DOC)
15/02/2024
Achèvement (DAACT)
18/02/2024
Délai autorisation - chantier
moins d'un jour
Durée du chantier
3 jours
Délai total
3 jours
Localisation du projet à Nogent-sur-Oise
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Nogent-sur-Oise Code postal 60180 Identifiant INSEE 60463
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 409 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PLEUVEN (29170)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 06046323T0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 60463 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 15 février 2024 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |