Permis d'aménager n° 06045425T0001 à La Neuville-en-Hez, Ruelle Du Jardin De La Mar
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 15 septembre 2025
Dossier PA n° 06045425T0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 06045425T0001, délivré le 15 septembre 2025 à La Neuville-en-Hez (Oise, Hauts-de-France), porte sur un projet situé Ruelle Du Jardin De La Mar.
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AC42. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Oise en 2025 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 5 permis d'aménager référencés à La Neuville-en-Hez.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 15 septembre 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
15 septembre 2025
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à La Neuville-en-Hez
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- La Neuville-en-Hez Code postal 60510 Identifiant INSEE 60454
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LA NEUVILLE EN HEZ (60510)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 06045425T0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 60454 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 15 septembre 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |