Permis d'aménager n° 06045420T0001 à La Neuville-en-Hez pour un terrain de 1 765 m², Rue De La Grande Mare Et C
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 3 juin 2020
Dossier PA n° 06045420T0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 06045420T0001 a été délivré le 3 juin 2020 à La Neuville-en-Hez (Oise, Hauts-de-France), pour un projet situé Rue De La Grande Mare Et C.
L'opération concerne un terrain de 1 765 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AC46, AC47. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Oise pour les dossiers déposés en 2020 (environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 5 permis d'aménager référencés à La Neuville-en-Hez.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 3 juin 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
3 juin 2020
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à La Neuville-en-Hez
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- La Neuville-en-Hez Code postal 60510 Identifiant INSEE 60454
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 765 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LA NEUVILLE-EN-HEZ (60510)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 06045420T0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 60454 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 3 juin 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |