Permis d'aménager n° 06045017T0001 à Neuilly-en-Thelle pour un terrain de 1 785 m², Route D Ercuis
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 30 novembre 2017
Dossier PA n° 06045017T0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 06045017T0001, délivré le 30 novembre 2017 à Neuilly-en-Thelle (Oise, Hauts-de-France), porte sur un projet situé Route D Ercuis.
L'opération s'étend sur un terrain de 1 785 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AH53. L'instruction du dossier a duré près de 11 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Oise en 2017 (médiane : environ 11 mois). Ce dossier fait partie des 18 permis d'aménager référencés à Neuilly-en-Thelle.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 30 novembre 2017. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
30 novembre 2017
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Neuilly-en-Thelle
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Neuilly-en-Thelle Code postal 60530 Identifiant INSEE 60450
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 785 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- NEUILLY EN THELLE (60530)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 06045017T0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 60450 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 30 novembre 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |