Permis d'aménager n° 06033723T0001 à Lachelle pour un terrain de 3 001 m², Chemin D'amiens
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 20 juin 2023
Dossier PA n° 06033723T0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 20 juin 2023 à Lachelle (Oise, Hauts-de-France), le permis d'aménager n° 06033723T0001 porte sur un projet situé Chemin D'amiens.
L'aménagement porte sur un terrain de 3 001 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont ZK159, ZK160, A321. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Oise pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Au total, 10 permis d'aménager référencés à Lachelle sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/06/2023.
Autorisation
20 juin 2023
Ouverture de chantier (DOC)
20/06/2023
Achèvement (DAACT)
20/06/2023
Délai autorisation - chantier
moins d'un jour
Durée du chantier
moins d'un jour
Délai total
moins d'un jour
Localisation du projet à Lachelle
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Lachelle Code postal 60190 Identifiant INSEE 60337
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 001 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- FRANCIERES (60190)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 06033723T0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 60337 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 20 juin 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |