Permis d'aménager n° 06005720T0004 à Beauvais pour un terrain de 1 166 m², 1 Rue De Saint Just En Chaus
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 17 décembre 2020
Dossier PA n° 06005720T0004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Beauvais (Oise, Hauts-de-France), le permis d'aménager n° 06005720T0004 a été délivré le 17 décembre 2020, pour un projet situé 1 Rue De Saint Just En Chaus.
L'aménagement porte sur un terrain de 1 166 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont J1125, J1126, J1124. L'instruction du dossier a duré près d'un an. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Oise en 2020 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 32 permis d'aménager référencés à Beauvais.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 17 décembre 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
17 décembre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Beauvais
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Beauvais Code postal 60000 Identifiant INSEE 60057
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 166 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BEAUVAIS (60000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 06005720T0004 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 60057 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 17 décembre 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |