Permis d'aménager n° 05948120Z0002 au Quesnoy
Territoire
Nord (59)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 28 janvier 2021
Dossier PA n° 05948120Z0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 28 janvier 2021 au Quesnoy (Nord, Hauts-de-France), le permis d'aménager n° 05948120Z0002 figure dans les données Sitadel.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Nord en 2020 (médiane : environ 11 mois). Ce dossier fait partie des 13 permis d'aménager référencés au Quesnoy.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 28 janvier 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
28 janvier 2021
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet au Quesnoy
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Le Quesnoy Code postal 59530 Identifiant INSEE 59481
- Département
- Nord (59)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LE QUESNOY (59530)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 05948120Z0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 59481 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 28 janvier 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |