Permis d'aménager Statut : Terminé N° 05917815O0001

Permis d'aménager n° 05917815O0001 à Douai

Q: En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, à Douai (59500).

Q: Qui porte ce projet ?

La demande a été déposée par MAISONS CITES SOGINORPA SOCIETE ANONYME D'HLM et autorisée le 20 février 2015.

Q: Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 20 février 2015, ouverture de chantier le 20 août 2015, achèvement déclaré le 29 juillet 2016).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 05917815O0001, déposé en mairie de Douai.

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 20 février 2015

Dossier PA n° 05917815O0001

Demandeur

MAISONS CITES SOGINORPA SOCIETE ANONYME D'HLM

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

À Douai (Nord, Hauts-de-France), le permis d'aménager n° 05917815O0001 a été délivré le 20 février 2015. La demande émane de MAISONS CITES SOGINORPA SOCIETE ANONYME D'HLM.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé. Ce dossier est l'un des 19 permis d'aménager référencés à Douai.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/02/2015

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 29/07/2016.

Autorisation

20 février 2015

Ouverture de chantier (DOC)

20/08/2015

Achèvement (DAACT)

29/07/2016

Délai autorisation - chantier

6 mois

Durée du chantier

un peu plus de 11 mois

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt

29/07/2016

Autorisation

20/02/2015

Chantier (DOC)

20/08/2015

Achèvement (DAACT)

29/07/2016

Localisation du projet à Douai

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Douai Code postal 59500 Identifiant INSEE 59178
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

MAISONS CITES SOGINORPA SOCIETE ANONYME D'HLM

Voir les 639 autorisations

Catégorie: Bailleur
Catégorie juridique: SA de HLM à conseil d'administration
SIREN: 334654035
SIRET: 33465403500107
Code APE (NAF): 68.20A - Location de logements
Taille d'entreprise: ETI - 500-999 salariés
Année de création: 1985
Localisation: DOUAI (59500)

Autres dossiers de MAISONS CITES SOGINORPA SOCIETE ANONYME D'HLM

PA n°0593272600005 Autorisé

Rue De Mirande

23 juin 2026

PA n°0593272600004 Autorisé

2 Rue De Marciac

23 juin 2026

PA n°0593272600003 Autorisé

Rue De Condom

12 juin 2026

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	05917815O0001
Code commune INSEE	59178 - Voir la page commune
Année de dépôt	2015
Date d'autorisation	20 février 2015
Date de dépôt	29/07/2016
Dernière mise à jour (DPC)	12/2017
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, à Douai (59500).

Qui porte ce projet ?

La demande a été déposée par MAISONS CITES SOGINORPA SOCIETE ANONYME D'HLM et autorisée le 20 février 2015.

Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 20 février 2015, ouverture de chantier le 20 août 2015, achèvement déclaré le 29 juillet 2016).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 05917815O0001, déposé en mairie de Douai.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Douai

PA n°05917813O0001 Commencé

505 Rue De Cuincy

Douai (59500)

20 juin 2013 54 737 m² foncier

PA n°05917813D0001 Autorisé

505 Rue De Cuincy

Douai (59500)

28 juin 2013 DIR ADMINISTRATION GENER ET EQUIPEMENT

PA n°05917817O0001 Autorisé

3055 Rte De Tournai

Douai (59500)

04 mai 2017 4 381 m² foncier

PA n°05917818O0002 Autorisé

Rue Du Jardinage

Douai (59500)

12 mars 2019 4 165 m² foncier

PA n°05917821O0001 Autorisé

Douai (59500)

21 juil. 2021 COMMUNE DE DOUAI

PA n°05917821O0002 Autorisé

Douai (59500)

18 oct. 2021 COMMUNE DE DOUAI

Autres types d'autorisations à Douai

Permis de construire à Douai

519 autorisations

Permis de démolir à Douai

114 autorisations