Permis d'aménager n° 0591681600001 à Cysoing pour un terrain de 4 415 m², Rue Du General Leclerc
Territoire
Nord (59)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 16 septembre 2016
Dossier PA n° 0591681600001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 16 septembre 2016 à Cysoing (Nord, Hauts-de-France), le permis d'aménager n° 0591681600001 porte sur un projet situé Rue Du General Leclerc.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 4 415 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont D778, D779, D817. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Nord en 2016 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 19 permis d'aménager référencés à Cysoing.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 16 septembre 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
16 septembre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Cysoing
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Cysoing Code postal 59830 Identifiant INSEE 59168
- Département
- Nord (59)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 4 415 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SECLIN (59113)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0591681600001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 59168 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 16 septembre 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |