Permis d'aménager n° 0591231700001 à Camphin-en-Carembault pour un terrain de 10 346 m², Le Village
Territoire
Nord (59)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 8 septembre 2017
Dossier PA n° 0591231700001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Camphin-en-Carembault (Nord, Hauts-de-France), le permis d'aménager n° 0591231700001 a été délivré le 8 septembre 2017, pour un projet situé Le Village.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 10 346 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont B1343, B1345, B215. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 8 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Nord pour les dossiers déposés en 2017 (environ 11 mois). Ce dossier est l'un des 9 permis d'aménager référencés à Camphin-en-Carembault.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 8 septembre 2017. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
8 septembre 2017
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Camphin-en-Carembault
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Camphin-en-Carembault Code postal 59133 Identifiant INSEE 59123
- Département
- Nord (59)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 10 346 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- WASQUEHAL (59290)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0591231700001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 59123 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 8 septembre 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |