Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 05744324P0001

Permis d'aménager n° 05744324P0001 à Marange-Silvange pour un terrain de 19 689 m², Bois De Coulange

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 19 décembre 2024

Dossier PA n° 05744324P0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 05744324P0001, délivré le 19 décembre 2024 à Marange-Silvange (Moselle, Grand Est), porte sur un projet situé Bois De Coulange.

Le projet d'aménagement couvre un terrain de 19 689 m².

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont A2798, A2816. Ce dossier s'inscrit parmi les 8 permis d'aménager référencés à Marange-Silvange.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

19/12/2024

Surface du terrain

19 689 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 19 décembre 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

19 décembre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
27/03/2026
2
Autorisation
19/12/2024
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Marange-Silvange

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A2798 A2816

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Bois De Coulange

Territoires administratifs

Commune
Marange-Silvange Code postal 57535 Identifiant INSEE 57443
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 19 689 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AMNEVILLE (57360)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 05744324P0001
Code commune INSEE 57443 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 19 décembre 2024
Date de dépôt 27/03/2026
Dernière mise à jour (DPC) 01/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 19 689 m², situé Bois De Coulange à Marange-Silvange (57535).
Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 19 décembre 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05744324P0001, déposé en mairie de Marange-Silvange.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis d'aménager de la même période à Marange-Silvange

Autres types d'autorisations à Marange-Silvange