Retour aux autorisations de Néant-sur-Yvel

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 05614523K0002

Permis d'aménager n° 05614523K0002 à Néant-sur-Yvel pour un terrain de 798 m², 15 Rue Du Calvaire

Q: Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 5 mai 2024).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 05614523K0002, déposé en mairie de Néant-sur-Yvel.

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 5 mai 2024

Dossier PA n° 05614523K0002

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 5 mai 2024 à Néant-sur-Yvel (Morbihan, Bretagne), le permis d'aménager n° 05614523K0002 porte sur un projet situé 15 Rue Du Calvaire.

L'opération s'étend sur un terrain de 798 m².

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZI308. Le dossier a été instruit en 1 an 4 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans le Morbihan pour les dossiers déposés en 2023 (environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 8 permis d'aménager référencés à Néant-sur-Yvel.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

05/05/2024

Surface du terrain

798 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 5 mai 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

5 mai 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

05/05/2024

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Néant-sur-Yvel

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

ZI308

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Néant-sur-Yvel Code postal 56430 Identifiant INSEE 56145
Département: Morbihan (56)
Région: Bretagne

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	798 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: NEANT-SUR-YVEL (56430)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	05614523K0002
Code commune INSEE	56145 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	5 mai 2024
Date de dépôt	01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC)	05/2024
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 798 m², situé 15 Rue Du Calvaire à Néant-sur-Yvel (56430).

Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 5 mai 2024).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 05614523K0002, déposé en mairie de Néant-sur-Yvel.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Néant-sur-Yvel

PA n°05614520K0001 Autorisé

Néant-sur-Yvel (56430)

04 oct. 2020

PA n°05614522K0001 Autorisé

Impasse Du Cazac

Néant-sur-Yvel (56430)

08 déc. 2022 4 921 m² foncier

PA n°05614524K0001 Autorisé

Rue Du Docteur Guerin

Néant-sur-Yvel (56430)

22 juil. 2024 11 840 m² foncier

PA n°05614524K0002 Terminé

Rue De L'etang

Néant-sur-Yvel (56430)

23 août 2024 17 544 m² foncier

PA n°05614524K0003 Autorisé

Rue Du Primeteur

Néant-sur-Yvel (56430)

30 oct. 2024 1 035 m² foncier

PA n°05614524K0004 Autorisé

1 Rue Du Primeteur

Néant-sur-Yvel (56430)

30 oct. 2024 3 320 m² foncier

Autres types d'autorisations à Néant-sur-Yvel

Permis de construire à Néant-sur-Yvel

56 autorisations

Permis de démolir à Néant-sur-Yvel

2 autorisations