Permis d'aménager n° 05612613H0002 à Marzan pour un terrain de 49 005 m², 0 Lande Brulee Le Teno
Territoire
Morbihan (56)
Bretagne
Autorisation
Autorisé le 14 mars 2014
Dossier PA n° 05612613H0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 14 mars 2014 à Marzan (Morbihan, Bretagne), le permis d'aménager n° 05612613H0002 porte sur un projet situé 0 Lande Brulee Le Teno.
L'opération s'étend sur un terrain de 49 005 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont YC155, YC358. Au total, 16 permis d'aménager référencés à Marzan sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 17/12/2021.
Autorisation
14 mars 2014
Ouverture de chantier (DOC)
16/03/2015
Achèvement (DAACT)
17/12/2021
Délai autorisation - chantier
1 an
Durée du chantier
6 ans 9 mois
Délai total
7 ans 9 mois
Localisation du projet à Marzan
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Teno
Territoires administratifs
- Commune
- Marzan Code postal 56130 Identifiant INSEE 56126
- Département
- Morbihan (56)
- Région
- Bretagne
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 49 005 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ST VINCENT DE TYROSSE (40230)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 05612613H0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 56126 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 14 mars 2014 |
| Date de dépôt | 17/12/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |