Retour aux permis d'aménager de Carnac

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 05603424W0009

Permis d'aménager n° 05603424W0009 à Carnac pour un terrain de 3 345 m², Chemin De Pouez Alen

Q: Qui porte ce projet ?

La demande a été déposée par COMMUNE DE CARNAC et autorisée le 22 août 2024.

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 22 août 2024).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 05603424W0009, déposé en mairie de Carnac.

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 22 août 2024

Dossier PA n° 05603424W0009

Demandeur

COMMUNE DE CARNAC

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 22 août 2024 à Carnac (Morbihan, Bretagne), le permis d'aménager n° 05603424W0009 porte sur un projet situé Chemin De Pouez Alen. COMMUNE DE CARNAC figure comme demandeur du dossier.

L'opération concerne un terrain de 3 345 m².

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est BD1165. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Morbihan en 2024 (médiane : environ 9 mois). Au total, 63 permis d'aménager référencés à Carnac sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

22/08/2024

Surface du terrain

3 345 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 22 août 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

22 août 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

22/08/2024

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Carnac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BD1165

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Carnac Code postal 56340 Identifiant INSEE 56034
Département: Morbihan (56)
Région: Bretagne

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	3 345 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

COMMUNE DE CARNAC

Voir les 19 autorisations

Catégorie: Commune/EPCI
Catégorie juridique: Commune et commune nouvelle
SIREN: 215600347
SIRET: 21560034700011
Code APE (NAF): 84.11Z - Administration publique générale
Taille d'entreprise: PME - 100-199 salariés
Année de création: 1983
Localisation: CARNAC (56340)

Autres dossiers de COMMUNE DE CARNAC

PA n°0560342600002 Autorisé

42 Avenue D'orient

05 mars 2026

PA n°0560342600001 Autorisé

Rue De Courdiec Et Rue Des

05 mars 2026

PA n°0560342500003 Autorisé

Avenue Miln Et Allee Du Pa Carnac-Plage

26 mai 2025

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	05603424W0009
Code commune INSEE	56034 - Voir la page commune
Année de dépôt	2024
Date d'autorisation	22 août 2024
Date de dépôt	01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC)	08/2024
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 3 345 m², situé Chemin De Pouez Alen à Carnac (56340).

Qui porte ce projet ?

La demande a été déposée par COMMUNE DE CARNAC et autorisée le 22 août 2024.

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 22 août 2024).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 05603424W0009, déposé en mairie de Carnac.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Carnac

PA n°05603424W0005 Autorisé

Carnac (56340)

09 août 2024 COMMUNE DE CARNAC

PA n°05603423W0010 Autorisé

33 Rue Er Lari

Carnac (56340)

12 août 2024 7 567 m² foncier GROUPE ARC

PA n°05603424W0007 Autorisé

Carnac (56340)

14 août 2024 COMMUNE DE CARNAC

PA n°05603424W0004 Autorisé

Rue Saint Cornely

Carnac (56340)

11 sept. 2024 1 798 m² foncier

PA n°05603424W0010 Autorisé

Chemin Du Pouldu

Carnac (56340)

04 oct. 2024 3 996 m² foncier

PA n°05603424W0012 Terminé

15 Allee D'armorique

Carnac (56340)

26 nov. 2024 1 037 m² foncier TIKI

Autres types d'autorisations à Carnac

Permis de construire à Carnac

540 autorisations

Permis de démolir à Carnac

50 autorisations