Permis d'aménager n° 04912022A0001 à Denée pour un terrain de 1 778 m², 9 Chemin De L'arzille
Territoire
Maine-et-Loire (49)
Pays de la Loire
Autorisation
Autorisé le 25 août 2022
Dossier PA n° 04912022A0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 04912022A0001, délivré le 25 août 2022 à Denée (Maine-et-Loire, Pays de la Loire), porte sur un projet situé 9 Chemin De L'arzille.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 1 778 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AH120. Le dossier a été instruit en près de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Maine-et-Loire en 2022 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 12 permis d'aménager référencés à Denée.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 25 août 2022. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
25 août 2022
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Denée
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Denée Code postal 49190 Identifiant INSEE 49120
- Département
- Maine-et-Loire (49)
- Région
- Pays de la Loire
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 778 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- DENEE (49190)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 04912022A0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 49120 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 25 août 2022 |
| Date de dépôt | 01/01/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |