Permis d'aménager n° 04903515A0001 à Bouchemaine, Le Buisson
Territoire
Maine-et-Loire (49)
Pays de la Loire
Autorisation
Autorisé le 24 mars 2015
Dossier PA n° 04903515A0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 24 mars 2015 à Bouchemaine (Maine-et-Loire, Pays de la Loire), le permis d'aménager n° 04903515A0001 porte sur un projet situé Le Buisson.
Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AA321. Ce dossier est l'un des 35 permis d'aménager référencés à Bouchemaine.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 05/07/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
24 mars 2015
Ouverture de chantier (DOC)
05/07/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 3 mois
Localisation du projet à Bouchemaine
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Bouchemaine Code postal 49080 Identifiant INSEE 49035
- Département
- Maine-et-Loire (49)
- Région
- Pays de la Loire
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BOUCHEMAINE (49080)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 04903515A0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 49035 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 24 mars 2015 |
| Date de dépôt | 05/07/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |