Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 04808124A0001

Permis d'aménager n° 04808124A0001 à Lanuéjols, Finiols

Territoire

Lozère (48)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 9 septembre 2024

Dossier PA n° 04808124A0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Lanuéjols (Lozère, Occitanie), le permis d'aménager n° 04808124A0001 a été délivré le 9 septembre 2024, pour un projet situé Finiols.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est OD656. Le dossier a été instruit en un peu plus de 8 mois entre le dépôt et la décision. Ce dossier s'inscrit parmi les 7 permis d'aménager référencés à Lanuéjols.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

09/09/2024

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 9 septembre 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

9 septembre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2024
2
Autorisation
09/09/2024
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Lanuéjols

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

OD656

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Finiols

Territoires administratifs

Commune
Lanuéjols Code postal 48000 Identifiant INSEE 48081
Département
Lozère (48)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain Non renseignée
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-CYR-AU-MONT-D OR (69450)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 04808124A0001
Code commune INSEE 48081 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 9 septembre 2024
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 10/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Finiols à Lanuéjols (48000).
Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 9 septembre 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04808124A0001, déposé en mairie de Lanuéjols.

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