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Permis d'aménager Statut : Terminé N° 04730617J0001

Permis d'aménager n° 04730617J0001 au Temple-sur-Lot pour un terrain de 94 365 m², Le Bosc

Q: Qui porte ce projet ?

Le dossier est porté par CLUB BOSC FAMILY et autorisé le 8 mars 2017.

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 8 mars 2017, ouverture de chantier le 27 mars 2017, achèvement déclaré le 15 mai 2017).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 04730617J0001, déposé en mairie du Temple-sur-Lot.

Territoire

Lot-et-Garonne (47)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 8 mars 2017

Dossier PA n° 04730617J0001

Demandeur

CLUB BOSC FAMILY

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Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Le Bosc, le permis d'aménager n° 04730617J0001 a été délivré le 8 mars 2017 au Temple-sur-Lot (Lot-et-Garonne, Nouvelle-Aquitaine). Le projet est porté par CLUB BOSC FAMILY.

L'opération concerne un terrain de 94 365 m².

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZH106. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 2 mois. Ce dossier s'inscrit parmi les 8 permis d'aménager référencés au Temple-sur-Lot.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

08/03/2017

Surface du terrain

94 365 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/05/2017.

Autorisation

8 mars 2017

Ouverture de chantier (DOC)

27/03/2017

Achèvement (DAACT)

15/05/2017

Délai autorisation - chantier

19 jours

Durée du chantier

près de 2 mois

Délai total

un peu plus de 2 mois

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

08/03/2017

Chantier (DOC)

27/03/2017

Achèvement (DAACT)

15/05/2017

Localisation du projet au Temple-sur-Lot

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZH106

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Bosc

Territoires administratifs

Commune: Le Temple-sur-Lot Code postal 47110 Identifiant INSEE 47306
Département: Lot-et-Garonne (47)
Région: Nouvelle-Aquitaine

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	94 365 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

CLUB BOSC FAMILY

Voir les 4 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: SAS, société par actions simplifiée
SIREN: 812684991
SIRET: 81268499100019
Code APE (NAF): 55.30Z - Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
Taille d'entreprise: PME - 1-2 salariés
Année de création: 2015
Localisation: LE TEMPLE-SUR-LOT (47110)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	04730617J0001
Code commune INSEE	47306 - Voir la page commune
Année de dépôt	2017
Date d'autorisation	8 mars 2017
Date de dépôt	01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC)	05/2017
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 94 365 m², situé Le Bosc au Temple-sur-Lot (47110).

Qui porte ce projet ?

Le dossier est porté par CLUB BOSC FAMILY et autorisé le 8 mars 2017.

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 8 mars 2017, ouverture de chantier le 27 mars 2017, achèvement déclaré le 15 mai 2017).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 04730617J0001, déposé en mairie du Temple-sur-Lot.

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