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Permis d'aménager Statut : Terminé N° 04730615J0002

Permis d'aménager n° 04730615J0002 au Temple-sur-Lot pour un terrain de 94 365 m², Le Bosc

Q: Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par CLUB BOSC FAMILY et autorisé le 2 mai 2016.

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 2 mai 2016, ouverture de chantier le 9 mai 2016, achèvement déclaré le 15 mai 2017).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 04730615J0002, déposé en mairie du Temple-sur-Lot.

Territoire

Lot-et-Garonne (47)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 2 mai 2016

Dossier PA n° 04730615J0002

Demandeur

CLUB BOSC FAMILY

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Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 04730615J0002 a été délivré le 2 mai 2016 au Temple-sur-Lot (Lot-et-Garonne, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Le Bosc. Le dossier a été déposé par CLUB BOSC FAMILY.

L'aménagement porte sur un terrain de 94 365 m².

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZH106. Le dossier a été instruit en 1 an 4 mois entre le dépôt et la décision. L'ensemble des 8 permis d'aménager référencés au Temple-sur-Lot est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

02/05/2016

Surface du terrain

94 365 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/05/2017.

Autorisation

2 mai 2016

Ouverture de chantier (DOC)

09/05/2016

Achèvement (DAACT)

15/05/2017

Délai autorisation - chantier

7 jours

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

02/05/2016

Chantier (DOC)

09/05/2016

Achèvement (DAACT)

15/05/2017

Localisation du projet au Temple-sur-Lot

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZH106

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Bosc

Territoires administratifs

Commune: Le Temple-sur-Lot Code postal 47110 Identifiant INSEE 47306
Département: Lot-et-Garonne (47)
Région: Nouvelle-Aquitaine

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	94 365 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

CLUB BOSC FAMILY

Voir les 4 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: SAS, société par actions simplifiée
SIREN: 812684991
SIRET: 81268499100019
Code APE (NAF): 55.30Z - Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
Taille d'entreprise: PME - 1-2 salariés
Année de création: 2015
Localisation: LE TEMPLE-SUR-LOT (47110)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	04730615J0002
Code commune INSEE	47306 - Voir la page commune
Année de dépôt	2015
Date d'autorisation	2 mai 2016
Date de dépôt	01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC)	05/2017
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 94 365 m², situé Le Bosc au Temple-sur-Lot (47110).

Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par CLUB BOSC FAMILY et autorisé le 2 mai 2016.

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 2 mai 2016, ouverture de chantier le 9 mai 2016, achèvement déclaré le 15 mai 2017).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 04730615J0002, déposé en mairie du Temple-sur-Lot.

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