Permis d'aménager n° 04730615J0001 au Temple-sur-Lot, Chambord
Territoire
Lot-et-Garonne (47)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 16 novembre 2015
Dossier PA n° 04730615J0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 04730615J0001 a été délivré le 16 novembre 2015 au Temple-sur-Lot (Lot-et-Garonne, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Chambord.
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont ZH208, ZH207, ZH206. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 10 mois. Ce dossier fait partie des 8 permis d'aménager référencés au Temple-sur-Lot.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/11/2016.
Autorisation
16 novembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
27/11/2015
Achèvement (DAACT)
30/11/2016
Délai autorisation - chantier
11 jours
Durée du chantier
1 an
Délai total
1 an
Localisation du projet au Temple-sur-Lot
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Chambord
Territoires administratifs
- Commune
- Le Temple-sur-Lot Code postal 47110 Identifiant INSEE 47306
- Département
- Lot-et-Garonne (47)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CESTAS (33610)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 04730615J0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 47306 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 16 novembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |